Marque expirée - Marque en non vigueur

GCC G & CC BALE
Golf & Country Club de Bale Association de droit locale (code civil local, articles 21 à 79, loi d'Empire du 19 Avril 1908 et ordonnance ministérielle du 22 avril 1908, suivant les dispositions de l'art de la loi du 1er juin 1924

Numéro de dépôt :
3412562
Date de dépôt :
20/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2016
GCC G & CC BALE de Golf & Country Club de Bale

Présentation de la marque GCC G & CC BALE

Déposée le 20 février 2006 par l'association étrangère Golf & Country Club de Bale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GCC G & CC BALE »

Le déposant est l'association étrangère Golf & Country Club de Bale domicilié(e) Rue Wentzwiller,68220 HAGENTHAL-LE-BAS - 68220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Golf & Country Club de Bale domicilié(e) Rue Wentzwiller,68220 HAGENTHAL-LE-BAS - 68220 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GCC G & CC BALE est expirée depuis le 20 février 2016.

Golf & Country Club de Bale a également déposé les autres marques suivantes : GCC Golf & Country Club Basel , GCC Golf & Country Club de Bâle , GCC G & CC BASEL


Golf & Country Club de Bale Association de droit locale (code civil local, articles 21 à 79, loi d'Empire du 19 Avril 1908 et ordonnance ministérielle du 22 avril 1908, suivant les dispositions de l'art de la loi du 1er juin 1924 - Rue Wentzwiller,68220 HAGENTHAL-LE-BAS - 68220 - France


Golf & Country Club de Bale - Rue Wentzwiller,68220 HAGENTHAL-LE-BAS - 68220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Vêtements, vêtements du golf, chaussures de golf, chapellerie, chemises, gants de golf, foulards, cravates, bonneterie, chausettes. Clubs de golf, sacs de golf, chariots de golf. Education, formation divertissement, activités sportives et culturelles, publication de livres, productions de films sur bandes vidéos, services de photographie, organisation de concours (education ou divertissement) et organisation et conduites de colluques, conferences ou congrès. Services de restauration (alimentation), services de bars, service de traiteur.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.